1. Éditeur du Service (Art. 6-III-1 LCEN)
La plateforme SaaS NoviaBot (accessible aux adresses https://noviabot.cloud pour le site vitrine et https://app.noviabot.cloud pour le tableau de bord client) est éditée et exploitée par :
- Dénomination sociale : NoviaPulse (exploitant la marque commerciale NoviaBot)
- Activité : Édition de logiciels SaaS et solutions d'Intelligence Artificielle pour entreprises
- Directeur de la publication : Direction Générale NoviaPulse
- Contact général & Support : contact@noviabot.cloud
- Téléphone & WhatsApp : +223 95 41 89 86
2. Hébergement de l'Infrastructure (Union Européenne)
L'application web, l'API backend, la base de données PostgreSQL et le moteur vectoriel Qdrant de NoviaBot sont hébergés exclusivement au sein de l'Union Européenne :
- Hébergeur principal : Hetzner Online GmbH / OVHcloud SAS (Centres de données certifiés ISO/IEC 27001 situés en France — Gravelines/Strasbourg et en Allemagne — Francfort/Falkenstein)
- Adresse postale (Hetzner Online GmbH) : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — Tél. : +49 (0)9831 505-0
- Adresse postale (OVH SAS) : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
3. Protection des Données Personnelles (RGPD) & Contact DPO
NoviaPulse attache une importance primordiale à la protection de la vie privée et au respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ainsi que des réglementations applicables en matière de protection des données personnelles :
- Délégué à la Protection des Données (DPO) & Contact RGPD : contact@noviabot.cloud (ou dpo@noviabot.cloud) — Tél. : +223 95 41 89 86
- Politique de Confidentialité & Inventaire des Traceurs : Consulter la Politique de Confidentialité complète
- Accord de Sous-Traitance (DPA Art. 28 RGPD) : Consulter l'Accord de Traitement des Données (DPA) et la liste des sous-traitants ultérieurs
- Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 (
www.cnil.fr).
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, marques NoviaBot, interfaces, architectures RAG et codes sources) présents sur noviabot.cloud et app.noviabot.cloud sont la propriété exclusive de NoviaPulse. Toute reproduction, représentation, extraction ou exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.